IDENTIFICATION
Le présent site https://www.cilexcompta.com/, (ci-après « le Site ») est édité par le cabinet CilexCompta.
Établissement principal : 42 RUE MICHELET – 94700 MAISONS-ALFORT
SIREN : 525350443
SIRET : 52535044300038
N° TVA Intracommunautaire : FR94525350443
Numéro de RCS : Créteil B 525 350 443
Tél. : 01 71 56 81 83
RESPONSABILITÉ
Le cabinet CilexCompta s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, ainsi que l’accès à ces informations. Toutefois, le cabinet CilexCompta décline toute responsabilité :
- pour toute interruption du site
- pour la survenance de bogues
- pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
- pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations diffusées sur ce site
- et plus généralement, pour tout dommage direct et indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences.
HÉBERGEMENT DU SITE
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
CONCEPTION & RÉALISATION DU SITE
MAINTENANCE DU SITE
OXICAT
SARL au capital de 8.000 €
RCS CRETEIL 499 326 643
Code NAF : 6202 A
Siège social : 12 allée des Ormes – 94430 Chennevières-sur-Marne
Tél. : 09 81 36 57 78
Email : contact@oxicat.com
Site : www.oxicat.com
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
En utilisant le site internet de Le cabinet CilexCompta, accessible à l’adresse www.cilexcompta.com, vous acceptez d’être soumis aux présentes conditions générales d’utilisation. Le cabinet CilexCompta se réserve le droit de modifier ou remplacer certaines dispositions des présentes conditions générales d’utilisation. Ces changements seront toutefois clairement annoncés en ligne avant leur application effective.
DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le cabinet CilexCompta est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site ou détient les droits d’usage y afférents. Les éléments accessibles sur le site, notamment les photographies, textes, images, icônes et logos sont également protégés par des droits de propriété intellectuelle dont Le cabinet CilexCompta est titulaire ou sur lesquels elle détient les droits d’usage. Vous ne pouvez en aucun cas reproduire, copier, modifier, utiliser sur quelque support que ce soit, par quelque moyen que ce soit, ou exploiter de manière que ce soit tout ou partie du site sans l’autorisation écrite au préalable du cabinet CilexCompta. L’exploitation non préalablement autorisée par Le cabinet CilexCompta à quelque titre que ce soit, de tout ou partie du site pourra faire l’objet de toute action appropriée, notamment d’une action en contrefaçon.
LIENS HYPERTEXTES
L’insertion de liens hypertextes vers tout ou partie du site est autorisée, à titre non exclusif et révocable à tout moment sans que le cabinet CilexCompta ait à fournir une quelconque justification, et à condition que ce lien ne puisse créer à l’encontre du cabinet CilexCompta un caractère mensonger, faux, péjoratif ou pouvant lui porter préjudice. Ce lien hypertexte ne pourra engager la responsabilité du cabinet CilexCompta à quelque titre que ce soit, sur le contenu du site sur lequel figure le lien. Toute utilisation dans le lien du logo, de la marque ou des graphismes de Le cabinet CilexCompta nécessite l’autorisation préalable, expresse et écrite de cette dernière.
COLLECTE ET TRAITEMENT DES DONNÉES
Les informations personnelles qui vous sont demandées sur le site sont destinées exclusivement au cabinet CilexCompta et à ses partenaires, à des fins de gestion administrative et commerciale, et notamment lorsque que vous nous contactez pour une candidature ou une demande d’information. Ces données ne seront utilisées à des fins de prospection directe qu’en cas de consentement préalable exprès de votre part (Loi pour la confiance de l’économie numérique n°2004-575 du 21 juin 2004). Conformément à la loi Informatiques et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, nous ne conservons ces données que pour une durée limitée, en fonction de la finalité pour laquelle vous nous les avez communiquées. Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant en écrivant à : CilexCompta 42 RUE MICHELET 94700 MAISONS-ALFORT
Tél. : 01 71 56 81 83
Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité
